Conditions Générales de Vente (CGV)
Boutique en ligne du Saint-Herblain Basket Club
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposées sur la boutique en ligne du club Saint-Herblain Basket Club association loi 1901 enregistrée sous le numéro 40876597200026, dont le siège social est situé au 14 bis Rue Théophile Guillou.
2. Produits
Les produits proposés sont principalement des articles textiles, accessoires ou équipements aux couleurs et logos du club. Chaque produit est présenté avec une description, un prix TTC et une photo indicative.
Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
3. Commande
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client reçoit un email de confirmation à la suite de sa commande. Le club se réserve le droit d’annuler une commande en cas de rupture de stock ou de problème de paiement.
4. Prix
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site (carte bancaire, virement (prélèvement SEPA)). La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
6. Livraison
Le seul mode de livraison disponible est le point retrait au club (gratuit)
Les délais de livraison sont indicatifs et dépendent du traitement des commandes (notamment si les articles sont personnalisés). Le club ne saurait être tenu responsable des retards de livraison.
7. Retours et remboursements
8. Responsabilité
Le club ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus. Les photos des produits n’ont pas de valeur contractuelle.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors des commandes sont traitées dans le respect de la législation en vigueur (RGPD). Elles ne sont utilisées que dans le cadre de la gestion des commandes et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du club.
